Résumé de conservation de données
Ce résumé affiche les catégories et finalités par défaut pour la conservation des données des utilisateurs. Certaines zones peuvent avoir des catégories et finalités plus spécifiques que celles indiquées ici.
Catégorie
- Website gebruikers
Finalité
- Wettelijke AVG 2026
- Période de conservation
- 3 ans
| Bases légales |
|---|
| Obligation légale (RGPD Art 6.1(c)) |
Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis |
| Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles |
|---|
| Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a)) |
La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l’Union ou le droit de l’État membre prévoit que l’interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée |
| Droit du travail, de la sécurité/de la protection sociale (RGPD Art. 9.2(b)) |
Le traitement est nécessaire aux fins de l’exécution des obligations et de l’exercice des droits propres au responsable du traitement ou à la personne concernée en matière de droit du travail, de la sécurité sociale et de la protection sociale, dans la mesure où ce traitement est autorisé par le droit de l’Union, par le droit d’un État membre ou par une convention collective conclue en vertu du droit d’un État membre qui prévoit des garanties appropriées pour les droits fondamentaux et les intérêts de la personne concernée |
Catégorie
- E-learning gebruikers
Finalité
- Wettelijke AVG 2026
- Période de conservation
- 3 ans
| Bases légales |
|---|
| Obligation légale (RGPD Art 6.1(c)) |
Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis |
| Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles |
|---|
| Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a)) |
La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l’Union ou le droit de l’État membre prévoit que l’interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée |
| Droit du travail, de la sécurité/de la protection sociale (RGPD Art. 9.2(b)) |
Le traitement est nécessaire aux fins de l’exécution des obligations et de l’exercice des droits propres au responsable du traitement ou à la personne concernée en matière de droit du travail, de la sécurité sociale et de la protection sociale, dans la mesure où ce traitement est autorisé par le droit de l’Union, par le droit d’un État membre ou par une convention collective conclue en vertu du droit d’un État membre qui prévoit des garanties appropriées pour les droits fondamentaux et les intérêts de la personne concernée |
Catégorie
- E-learning gebruikers
Finalité
- Wettelijke AVG 2026
- Période de conservation
- 3 ans
| Bases légales |
|---|
| Obligation légale (RGPD Art 6.1(c)) |
Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis |
| Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles |
|---|
| Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a)) |
La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l’Union ou le droit de l’État membre prévoit que l’interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée |
| Droit du travail, de la sécurité/de la protection sociale (RGPD Art. 9.2(b)) |
Le traitement est nécessaire aux fins de l’exécution des obligations et de l’exercice des droits propres au responsable du traitement ou à la personne concernée en matière de droit du travail, de la sécurité sociale et de la protection sociale, dans la mesure où ce traitement est autorisé par le droit de l’Union, par le droit d’un État membre ou par une convention collective conclue en vertu du droit d’un État membre qui prévoit des garanties appropriées pour les droits fondamentaux et les intérêts de la personne concernée |
Catégorie
- E-learning gebruikers
Finalité
- Wettelijke AVG 2026
- Période de conservation
- 3 ans
| Bases légales |
|---|
| Obligation légale (RGPD Art 6.1(c)) |
Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis |
| Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles |
|---|
| Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a)) |
La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l’Union ou le droit de l’État membre prévoit que l’interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée |
| Droit du travail, de la sécurité/de la protection sociale (RGPD Art. 9.2(b)) |
Le traitement est nécessaire aux fins de l’exécution des obligations et de l’exercice des droits propres au responsable du traitement ou à la personne concernée en matière de droit du travail, de la sécurité sociale et de la protection sociale, dans la mesure où ce traitement est autorisé par le droit de l’Union, par le droit d’un État membre ou par une convention collective conclue en vertu du droit d’un État membre qui prévoit des garanties appropriées pour les droits fondamentaux et les intérêts de la personne concernée |
Catégorie
- E-learning gebruikers
Finalité
- Wettelijke AVG 2026
- Période de conservation
- 3 ans
| Bases légales |
|---|
| Obligation légale (RGPD Art 6.1(c)) |
Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis |
| Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles |
|---|
| Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a)) |
La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l’Union ou le droit de l’État membre prévoit que l’interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée |
| Droit du travail, de la sécurité/de la protection sociale (RGPD Art. 9.2(b)) |
Le traitement est nécessaire aux fins de l’exécution des obligations et de l’exercice des droits propres au responsable du traitement ou à la personne concernée en matière de droit du travail, de la sécurité sociale et de la protection sociale, dans la mesure où ce traitement est autorisé par le droit de l’Union, par le droit d’un État membre ou par une convention collective conclue en vertu du droit d’un État membre qui prévoit des garanties appropriées pour les droits fondamentaux et les intérêts de la personne concernée |
Catégorie
- E-learning gebruikers
Finalité
- Wettelijke AVG 2026
- Période de conservation
- 3 ans
| Bases légales |
|---|
| Obligation légale (RGPD Art 6.1(c)) |
Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis |
| Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles |
|---|
| Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a)) |
La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l’Union ou le droit de l’État membre prévoit que l’interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée |
| Droit du travail, de la sécurité/de la protection sociale (RGPD Art. 9.2(b)) |
Le traitement est nécessaire aux fins de l’exécution des obligations et de l’exercice des droits propres au responsable du traitement ou à la personne concernée en matière de droit du travail, de la sécurité sociale et de la protection sociale, dans la mesure où ce traitement est autorisé par le droit de l’Union, par le droit d’un État membre ou par une convention collective conclue en vertu du droit d’un État membre qui prévoit des garanties appropriées pour les droits fondamentaux et les intérêts de la personne concernée |